Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINTEM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3553329
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/02/2018
SAINTEM de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable

Présentation de la marque SAINTEM

Déposée le 4 février 2008 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SAINTEM »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable domicilié(e) Haut Gravet,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTEM est expirée depuis le 4 février 2018.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : SEVI , GRANDE SOMMELLERIE , CROIX DES SARDES , ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION , SEVI 1931 VIGNOBLES , LAHIRE , METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION , LES PETITS TRESORS , LES TRESORS , LA FLEUR ANNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION) Société Coopérative à capital variable - Haut Gravet,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 781986468


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers en matière de vin ; estimations en affaires commerciales en matière de vin ; consultations pour la direction des affaires en matière de vin ; investigations pour affaires en matière de vin ; renseignements d'affaires en matière de vin ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; diffusion d'échantillons de vin ; diffusion d'annonces publicitaire en matière de vin ; estimation en affaires commerciales en matière de vin ; études de marché en matière de vin ; recueil de données dans un fichier central en matière de vin ; services d'exportation en matière de vin ; organisation de manifestations commerciales en matière de vin ; organisation d'exposition à but commerciale en matière de vin ; présentation de vins sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique par Internet.

Services d'entreposage de vins en cave ; services de mise en bouteilles pour des tiers ; services d'emballage de bouteilles de vin ; services d'expédition de colis de vins.

Services de traitement de la vendange pour des tiers ; services de foulage de la vendange ; services de pressage de la vendange ; services de fermentation du jus de pressage de la vendange pour l'élaboration du vin ; élevage du vin en barriques ; services d'assemblage de vins.

Recherches en matière de techniques vinicoles ; recherches en matière de techniques viticoles ; services d'analyses oenologiques ; contrôle qualité en matière de vin.